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title: "Licence"
description: "AGPL-3.0-only : toutes les fonctionnalités sont ouvertes et gratuites, usage interne compris. La licence commerciale ne vise que qui monétise Notarium."
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# Licence

Notarium est un logiciel libre et open source, publié sous licence **GNU AGPL-3.0-only**. Toutes les fonctionnalités sont ouvertes : pas d'édition payante, pas de version « community » allégée, aucune fonction réservée aux clients payants. Une seule base de code, entièrement ouverte, pour tout le monde. Pour la plupart des utilisateurs, l'AGPL-3.0 suffit amplement — et c'est gratuit.

Une licence commerciale distincte n'est nécessaire que dans un seul cas : si vous bâtissez une activité **sur Notarium lui-même en tant que produit** et que les obligations de divulgation du code source imposées par l'AGPL ne vous conviennent pas.

## Quand l'AGPL-3.0 suffit (gratuit)

Vous pouvez utiliser, exécuter, auto-héberger, étudier et modifier Notarium gratuitement — y compris au sein d'une entreprise, comme outil interne pour votre propre travail. La seule chose que l'AGPL ajoute par rapport à une licence permissive, c'est la **réciprocité** : si vous avez modifié Notarium et que vous permettez à d'autres personnes de l'utiliser **via un réseau**, vous devez fournir à ces utilisateurs le code source de votre version modifiée, sous la même licence (AGPL-3.0, section 13).

Des exemples qui entrent pleinement dans le cadre de l'AGPL et restent gratuits :

- une personne ou une équipe qui déploie Notarium pour ses propres notes ;
- une entreprise qui exécute Notarium en interne comme base de connaissances pour ses employés ;
- contribuer vos modifications au projet, ou exécuter un fork modifié dont vous mettez le code source à disposition de ses utilisateurs, comme l'exige l'AGPL.

> [!note] La confidentialité vient de l'auto-hébergement, pas du chiffrement
> Notarium n'est délibérément **pas** un produit E2EE : pour offrir la recherche, les fonctions sémantiques, l'historique des versions et les workflows d'agents, le serveur a besoin d'accéder au contenu de vos notes. La confidentialité vient du fait que vous détenez vous-même le serveur et les fichiers, et non d'un chiffrement de bout en bout. Plus de détails dans la [Feuille de route](/docs/about/roadmap/).

## Quand une licence commerciale est nécessaire (payant)

Vous avez besoin d'une licence commerciale si vous voulez bâtir une activité sur Notarium lui-même et que les obligations copyleft de l'AGPL ne vous conviennent pas — généralement parce que vous ne pouvez pas ou ne voulez pas ouvrir le code source de votre œuvre dérivée sous AGPL. Par exemple :

- **revendre** Notarium ou une œuvre dérivée comme votre propre produit ;
- proposer Notarium comme **service hébergé / managé (SaaS)** à des tiers ;
- **intégrer** Notarium dans un produit propriétaire que vous distribuez ou vendez ;
- exploiter un **service commercial concurrent** bâti sur Notarium sans respecter les conditions de divulgation du code source de l'AGPL.

Une licence commerciale lève les obligations copyleft de l'AGPL-3.0 pour votre scénario, selon des conditions convenues séparément.

> [!important] Un outil interne ne nécessite pas de licence commerciale
> Utiliser Notarium **au sein** de votre organisation comme outil (quand votre activité porte sur autre chose) ne nécessite **pas** de licence commerciale : ce cas est couvert par l'AGPL décrite plus haut. La frontière tient à la question de savoir si vous monétisez Notarium lui-même, et non à la nature commerciale ou non de votre organisation.

## Comment nous contacter

Si votre scénario requiert une licence commerciale, écrivez à **commercial@notarium.ai** avec une brève description de votre cas, et nous trouverons des conditions adaptées.

## En bref

| Scénario | Licence | Coût |
|---|---|---|
| Notes personnelles, équipe, auto-hébergement | AGPL-3.0 | gratuit |
| Outil interne d'entreprise | AGPL-3.0 | gratuit |
| Fork avec code source divulgué aux utilisateurs | AGPL-3.0 | gratuit |
| Revente de Notarium comme produit | commerciale | sur accord |
| SaaS hébergé pour des tiers | commerciale | sur accord |
| Intégration dans un produit propriétaire | commerciale | sur accord |

> [!info] Ceci n'est pas un conseil juridique
> Cette page explique le modèle de licence mais ne constitue pas un conseil juridique. Les conditions qui font foi sont le texte de l'AGPL-3.0 figurant dans le fichier `LICENSE` et tout accord commercial signé séparément. Le titulaire des droits d'auteur est Sergey Padurets (© 2026).